sponsor  sponsoring  mécénat  recherche sponsor  demande de sponsoring  dossier de sponsoring  contrat sponsoring  sponsoring sportif  subvention 
Google

Connexion    Créer un compte

recherche sponsors

Definitions des Termes Utilises dans les Mentions Legales
Intervenants
Utilisation de TrouverUnSponsor.com
Lien Hyper texte - Site Tiers
Traitement des Donnees Personnelles
Cookies


mentions légalesDEFINITIONS DES TERMES UTILISES DANS LES MENTIONS LEGALES

Trouverunsponsor.com : nom de domaine du présent site Internet, également enregistré sous le nom de domaine Trouverunsponsor.fr. A ce titre, les mentions légales de Trouverunsponsor.com sont confondues et applicables à Trouverunsponsor.fr.

Internaute : Internaute se connectant sur le site www.trouverunsponsor.com

Informations personnelles : selon l'article 4, dela loi n°78-17 du 6 janvier 1978, ce sont des « informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent ».

† Haut


intervenantsINTERVENANTS

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux internautes les informations suivantes :

Propriétaire du site :
Statut : entreprise individuelle
Dénomination sociale : Versus Communication
RCS : 499 353 043 R.C.S. Marseille
Adresse : 4, allée de la désirée – 13009 Marseille
Responsable publication et webmaster : Viviane Santoni, gérante
Téléphone : 06.14.47.23.46
Mail :

Hébergeur :
Statut : SARL
Dénomination sociale : CREATEC
RCS : 483 381 299 000 13
Capital social : 21 000 €
Adresse :50, Rue Breteuil - 13 006 Marseille
Téléphone : 04 91 00 37 74
Mail :
Responsable publication : N. Kious

† Haut


utilisationUTILISATION DE TROUVERUNSPONSOR.COM

Aucune garantie n’est donnée à l'internaute s’agissant de :
• l’absence d’anomalies, d’erreurs et bugs susceptibles d’affecter la navigation sur TrouverUnSponsor.com ou la mise en œuvre d’une fonctionnalité quelconque proposée sur TrouverUnSponsor.com, ou encore l’utilisation d’un logiciel accessible sur TrouverUnSponsor.com ou à partir de celui-ci ;
• la possibilité de corriger ces anomalies, erreurs ou bugs ;
• l’absence d’interruption ou de panne dans le fonctionnement de TrouverUnSponsor.com;
• l’éventuelle compatibilité de TrouverUnSponsor.com avec un matériel ou une configuration particulière

TrouverUnSponsor.com n’est en aucun cas responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans TrouverUnSponsor.com ou fournis avec celui-ci.

En aucun cas, TrouverUnSponsor.com ne sera responsable des dommages directs ou indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits…) découlant de la fourniture et/ou de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les fonctionnalités de TrouverUnSponsor.com, y compris la responsabilité associée à tout virus susceptible d’infecter l’équipement informatique d’un internaute.

En tout état de cause, l’internaute déclare connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

† Haut


donnés personnellesLIEN HYPER TEXTE - SITE TIERS

L’internaute peut accéder, par les liens hypertextes présents sur TrouverUnSponsor.com, aux sites de tiers, qui demeurent seuls responsables des informations diffusées sur leurs sites et du traitement des données personnelles de l’internaute accédant à leurs sites, la responsabilité de TrouverUnSponsor.com ne pouvant en aucun cas être engagée.

† Haut


donnés personnellesTRAITEMENT DES DONNEES PERSONELLES

En France, les données personnelles sont notamment protégées par les lois n°2004-801 du 6 août 2004 et n°78-87 du 6 janvier 1978, ainsi que par l'article L. 226-13 du Code Pénal et par la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Toutes les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à traiter les demandes de l'internaute sur notre site (formulaires de demande de référencement, formulaire contact, achat en ligne). L'internaute fournit ces données en connaissance de cause, en saisissant lui-même ces informations. Il est précisé pour chaque demande le caractère obligatoire ou facultatif des données à saisir : un astérisque en indique le caractère facultatif.

Ces données pourront être exploitées par TrouverUnSponsor.com, ainsi que ses partenaires uniquement si l'internaute a coché les cases correspondantes avant validation de sa demande. Elles ne sont en aucun cas collectées ou publiées à l'insu de l'internaute.

Trouverunsponsor.com pourra, à des fins d'analyse statistique, recueillir les informations suivantes : adresse IP et fournisseur d'accès de l'internaute, ainsi que l'adresse URL des liens par lequel l'internaute a accédé au site www.trouverunsponsor.com.

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, l'internaute bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Si l'internaute souhaite exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, il devra adresser sa demande, en précisant ses coordonnées et en justifiant de son identité, à Versus Communication - 4, allée de la Désirée - 13009 Marseille.

Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, Trouverunsponsor.com a procédé préalablement à la mise en oeuvre du traitement des données, à une déclaration dite normale auprès de la CNIL, enregistrée sous le numéro de récépissé suivant : 1265034.

† Haut


cookiesCOOKIES

Trouverunsponsor.com pourra procéder à l'utilisation de cookies, dans le seul but de permettre l'identification de l'internaute et l'accès à un contenu personnalisé, et de faciliter sa navigation grâce notamment à l'amélioration de la vitesse de chargement du site. Ces cookies ne sont ni publiés, ni cédés à des tiers. L'internaute peut cependant configurer son navigateur, pour que celui-ci lui demande l'autorisation préalable à l'acceptation de cookies.

Crédit mis à jour le 11 mars 2009
© 2007 - 2010 Trouverunsponsor.com ; tous droits réservés.




† Haut



sponsorsvous souhaite bonne chance dans vos démarches !





            Mentions Légales   |   CGV   |    Crédit   |   Plan   |   Contact                         Ajouter à mes favoris